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Explorer les archives judiciaires: XIXe-XXe siècles
Coles
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Explorer les archives judiciaires: XIXe-XXe siècles in Brampton, ON
By None
Current price: $21.95

Coles
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Size: Paperback
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Les archives judiciaires ne concernent pas uniquement les procès : actes de notoriété, demande de naturalisation, dossiers personnels... Une véritable mine d'or pour les généalogistes. Ce guide, après un aperçu du fonctionnement de la justice depuis Napoléon, présente les documents conservés dans les fonds des tribunaux et dans les fonds du ministère de la Justice.
Les archives judiciaires ne concernent pas uniquement les procès : actes de notoriété, demande de naturalisation, dossiers personnels... Une véritable mine d'or pour les généalogistes. Ce guide, après un aperçu du fonctionnement de la justice depuis Napoléon, présente les documents conservés dans les fonds des tribunaux et dans les fonds du ministère de la Justice.





![Parlement[s], n°38. L'école saisie par le politique (XIXe-XXe siècle)](https://cdn.shopify.com/s/files/1/0655/8980/5233/files/1_eeb71118-c348-4043-bed0-e60e2b0f9edd.jpg)















